Association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.

Toute modification dans les statuts d’une association déclarée doit être signalée au greffe des associations
dans les trois mois, sous peine de sanction.

Article 1 – NOM
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Routes de l’Orient.

Article 2 – OBJET
Cette association indépendante étudiante a pour objet de promouvoir l’archéologie orientale de diverses manières. L’association sera organisée en plusieurs pôles afin d’exploiter le maximum de ressources médiatiques. Elle publiera un journal, en version papier et/ou en version PDF/numérique. Les conditions d’accès au journal, qu’il soit sous format papier ou numérique, sont déterminées par l’A.G. Elle sera visible sur internet, via la création d’un site et de comptes sur divers réseaux sociaux. L’activité de l’association ne se limitera pas à des publications, puisqu’elle pourra organiser des rencontres archéologiques.
Tout autre évènement pourra être crée à l’issue d’une A.G., dans le but de développer l’activité de l’association.

Article 3 – SIÈGE SOCIAL
Le siège social est fixé à l’Institut d’Art et d’Archéologie, 3 rue Michelet, 75006 Paris. Il pourra être transféré par simple décision en A.G.

Article 4 – DUREE
La durée de l’association est illimitée.

Article 5 – COMPOSITION
L’association est une personne morale, elle se compose de :
a) Membres actifs étudiants (personnes physiques)
b) Membres bienfaiteurs (personnes physiques, personnes morales, associations…)
c) Parrains (personnes physiques, personnes morales, associations…). Les personnes physiques et morales apportant une caution scientifique aux activités réalisées par les membres actifs de l’association sont des parrains. Ils ne sont pas considérés comme membres de l’association.

Article 6 – ADMISSION

Tout étudiant peut devenir membre actif de l’association sur simple demande électronique à routesdelorient@gmail.com, moyennant versement de la cotisation annuelle décidée en A.G.
Toute personne physique ou morale peut devenir membre bienfaiteur de l’association en la soutenant financièrement par le versement d’une contribution libre annuelle (supérieure ou égale à la cotisation réservée aux étudiants).

Article 7 – MEMBRES – COTISATIONS
Sont membres actifs étudiants, tous les étudiants qui ont pris l’engagement de verser annuellement une somme, définie par l’A.G., à titre de cotisation. Ces membres pourront bénéficier des informations diffusées par l’association. Ils seront également ajoutés à l’annuaire public de l’association (sauf demande contraire de leur part).
Seuls les membres actifs étudiants et les membres bienfaiteurs ont droit d’assister aux A.G.

Seuls les membres étudiants actifs ont droit de vote.
Toute cotisation est valable pour l’année universitaire en cours (ou l’année calendaire en cours), sans qu’il soit possible de rédimer ses cotisations.

Article 8 – RADIATIONS
La qualité de membre se perd par :
a) La démission;
b) Le décès;
c) La radiation prononcée par le bureau pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité (par lettre recommandée) à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit.

Article 9 – AFFILIATIONS
L’association sera susceptible d’être affiliée à des établissements d’enseignements français et/ou étrangers selon ses besoins et sa composition.

Article 10 – RESSOURCES
Les ressources de l’association comprennent :
a) Les cotisations et abonnements ; 
b) Les subventions de l’État, des départements et des communes ; 
c) Toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur ; 
d) Les subventions des institutions d’enseignement et de recherche dans lesquelles les membres actifs étudiants sont inscrits.

Article 11 – ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE
L’assemblée générale ordinaire est ouverte aux membres actifs étudiants et membres bienfaiteurs de l’association.

Seuls les membres actifs étudiants y ont droit de vote. L’assemblée générale est décisionnaire pour l’ensemble des activités de l’association. Les décisions sont prises à la majorité des suffrages exprimés. Ne peuvent être abordés que les points inscrits à l’ordre du jour. Au cours des deux premiers mois de l’année calendaire, le président (ou le vice-président) expose la situation morale de l’association et dirige la présentation des projets en cours de l’association, puis le trésorier (ou le trésorier-adjoint) rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels à l’approbation de l’assemblée générale. La collectivité des membres actifs étudiants fixe lors de cette même assemblée générale le montant des cotisations annuelles. L’ordre du jour prévisionnel figure sur les convocations. Il est susceptible d’être complété sur simple
demande d’un membre de l’association envoyée à routesdelorient@gmail.com, jusqu’à sept jours avant l’assemblée générale. Un ordre du jour définitif est envoyé aux membres de l’association en cas de modifications faites à l’ordre du jour prévisionnel à l’issue des sept jours. Les décisions sont prises à la majorité des suffrages exprimés des membres actifs étudiants présents ou représentés.
Toutes les délibérations sont prises à main levée, excepté l’élection des membres du conseil ou sur demande expresse d’un des membres actifs de l’association.
Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.

Article 12 – ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE
Sur décision majoritaire du bureau, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts pour les assemblées générales ordinaires et uniquement pour modification des statuts, la
dissolution de l’association, ou pour des actes portant sur des immeubles.

Article 13 – PROCÉDURE DE VOTE À DISTANCE
En cas de projet d’activité nécessitant une prise de décision urgente de l’association, ne permettant pas la convocation d’une assemblée générale ordinaire, un vote à distance pourra être organisé sur décision majoritaire du bureau de l’association.
Le vote sera effectué à distance, sur une plateforme de scrutin en ligne. Les membres actifs de l’association auront sept jours pour exprimer leur voix.
Le lien vers la plateforme de vote sera envoyé par les secrétaires sept jours avant la date de clôture du scrutin, accompagné d’une présentation du projet, portant mention du budget et des moyens de financement envisagés, et d’une invitation à venir discuter du projet avec son ou ses membres porteurs lors d’une réunion extraordinaire facultative, à tenir dans les cinq jours. Le compte-rendu de cette réunion, si elle a lieu, devra être envoyé aux membres actifs étudiants sous 24h, afin d’informer leur prise de décision.

Article 14 – LE BUREAU
L’A.G. ordinaire élit parmi les membres actifs étudiants, au scrutin secret, un bureau composé de :
1) Un(e) président(e) ;

2) Un(e) vice-présidente(e) ;
3) Un(e) secrétaire et un(e) secrétaire(e) adjoint(e) ;
4) Un(e) trésorier(e) et un(e) trésorier(e) adjoint(e).
Ces différentes fonctions ne sont pas cumulables. Chacun est élu pour 1 année par l’assemblée générale, renouvelable une fois.
Chaque membre du bureau au-delà de ses fonctions traditionnelles se voit dans l’obligation de former son successeur élu par l’assemblée.

Article 15 – INDEMNITÉS
Toutes les fonctions, y compris celles des membres du bureau, sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatifs (avance sur les frais de fonctionnement courant de l’association).

Article 16 – RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration, qui le fait alors approuver par l’A.G. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

Article – 17 – DISSOLUTION
En cas de dissolution prononcée en A.G., un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément aux décisions de l’assemblée générale extraordinaire qui statue sur la dissolution.

Fait à Paris, 6 mai 2015
Baudouin Emmanuel (Président) et Goy Julie (Vice-Présidente)